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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLINICALLAND FRANCE
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COMMUNAUTE DE SOINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMMUNAUTE DE SOINS
CLINICALLAND FRANCE SAS

Numéro de dépôt :
3230161
Date de dépôt :
02/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2013
COMMUNAUTE DE SOINS de CLINICALLAND FRANCE

Présentation de la marque COMMUNAUTE DE SOINS

Déposée le 2 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLINICALLAND FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMMUNAUTE DE SOINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLINICALLAND FRANCE domicilié(e) 15, rue du Marquis de Coriolis,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 147 654 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLINICALLAND FRANCE SAS DENIS DE VALMONT domicilié(e) 15, rue du Marquis de Coriolis,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France.

La marque COMMUNAUTE DE SOINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMUNAUTE DE SOINS est expirée depuis le 2 juin 2013.

CLINICALLAND FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ITINERAIRE DE SOINS , INVESTIGATOR RELATIONSHIP MANAGEMENT (I.R.M.) , INVESTIGATION RELATIONSHIP MANAGEMENT (I.R.M.) , COMMUNAUTE DE SOINS , ITINERAIRE DE SOINS , POLARIS , POLARIS


CLINICALLAND FRANCE SAS - 15, rue du Marquis de Coriolis,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France - SIREN 438147654


CLINICALLAND FRANCE SAS DENIS DE VALMONT - 15, rue du Marquis de Coriolis,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France


Inscription le 7 février 2005 - Rejet partiel n°407365 - Publication au BOPI 2005-02-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-09

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Services médicaux. Publicité.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.